24/09/2026
Conseil municipal – Mardi 29 septembre 2026
La prochaine séance du Conseil municipal du Fenouiller se tiendra le mardi 29 septembre 2026 à 19h00.Information : changement de lieu
La séance aura exceptionnellement lieu à la salle polyvalente du complexe sportif, et non à la mairie.
Consultez l'ordre du jour :
Retrouvez les délibérations qui seront abordées lors de ce conseil municipal :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026
- Maintien ou non d'un adjoint dans ses fonctions suite à son retrait de délégations
- Réduction du nombre d’adjoints au maire
- Modification du tableau des indemnités de fonction des élus
- Nouvelle dénomination du stade municipal des Barrières : Stade Jacques Renaud
- Désignation de référents déontologues
- Désignation des représentants de la commune auprès de Vendée Expansion – SPL
- Election des délégués de la commune au Conseil Local Vendée Eau « Vie et Jaunay »
- Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECTne
- Approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive du GIP GEO Vendée
- Convention de mise à disposition de moyens pour l’accueil d’un Docteur junior
- Proposition d’abandon du projet de restructuration du complexe sportif communal
- Décision budgétaire modificative n° 1 – Exercice 2026 – Budget Ville
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Nationale des Combattants du Fenouiller
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Nature et Vie Vendée
- Versement d’un fonds de concours au Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération pour le financement des travaux d’eaux pluviales urbaines – Route de St Révérend
- Validation de la nouvelle trame de l’entretien professionnel des agents
- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe et modification du tableau des emplois permanents
- Création d’un emploi permanent à temps complet de Directeur des Services Techniques – Agent de maîtrise
- Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du CDG 85
- Adhésion à la prestation « Gestion du risque chômage » du CDG 85
- Recrutement d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement général de la population 2027
- Débat post élection sur la protection sociale complémentaire
- Approbation d’une nouvelle convention-cadre relative à la mise à disposition gracieuse de locaux et d’équipements municipaux aux associations
- Festival intercommunal « Pourquoi Pas ? » - Convention de partenariat pour l’accueil du spectacle Créatures
- Participation de la commune à l’évènement « La Joséphine 2026 » - Autorisation de signer la convention de participation
- Convention de prêt de matériel évènementiel communautaire avec le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
- Adoption du nouveau règlement du Conseil Municipal des Jeunes
- Acquisition à titre gracieux d’un délaissé de voirie – AH N° 494
- Acquisition à titre gracieux d’un délaissé de voirie – AL N° 39
- Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle – AH N° 542
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